Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIEUX CANDALLE
SARL CAVE DU VIEUX CANDALLE

Numéro de dépôt :
3111252
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2011

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX CANDALLE

Déposée le 9 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE DU VIEUX CANDALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU VIEUX CANDALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE DU VIEUX CANDALLE domicilié(e) 448, Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 898 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Pierre BARDET, Gérant CAVE DU VIEUX CANDALLE - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX CANDALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX CANDALLE est expirée depuis le 9 juillet 2011.

CAVE DU VIEUX CANDALLE a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CANDALLE , CAVE DU VIEUX CANDALLE , DOMAINE DU VIEUX CANDALLE , Terroir & Savour – Nos Régions ont du Palais , VIEUX CANDALLE , CAVE DU VIEUX CANDALLE


SARL CAVE DU VIEUX CANDALLE - 448, Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 437898141


Mr Jean-Pierre BARDET, Gérant CAVE DU VIEUX CANDALLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays sous tout type de conditionnement.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.